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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE
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LA BELLE JEANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE JEANNE
JEAN-LOUIS AMIOTTE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98758140
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque LA BELLE JEANNE

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE domicilié(e) 9, Rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS AMIOTTE SA - France.

La marque LA BELLE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE JEANNE est expirée depuis le 4 novembre 2008.

JEAN-LOUIS AMIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LES MONTAGNOTTES , Jean-Louis AMIOTTE , LA BONNE LOUISE , SECURALITE , PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA , LA CHEVILLOTTE , Morteau Star


JEAN-LOUIS AMIOTTE S.A. (Société Anonyme) - 9, Rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France - SIREN 712820232


JEAN-LOUIS AMIOTTE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de charcuterie Saucisses Produits à base de poisson Produits à base de volaille Plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux Produits de confiserie Pain Patisserie Condiments Boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.